Un acheteur peut-il reprendre mon hypothèque ?

En tant que propriétaire, vous pouvez transmettre votre hypothèque en cours à la personne qui souhaite acheter votre bien immobilier.

Cependant, il y a plusieurs choses à savoir sur cette reprise d’hypothèque.

Cette action est tout à fait possible, mais cela passe par une négociation entre le vendeur et l’acheteur.

Et pour réussir cette négociation, mieux vaut avoir toutes les clefs en main pour bien transmettre son hypothèque à l’acheteur. 


Table des matières

Les caractéristiques d’un prêt hypothécaire

Si vous avez toujours un prêt hypothécaire en cours, vous avez un contrat de prêt hypothécaire avec un taux fixe.

Avoir une hypothèque à taux fixe veut dire que si la somme est réglée avant l’échéance du contrat, il y aura une pénalité qui généralement est équivalente au montant des intérêts qui restent dus.  

Dans certains cas, cela peut être de gros montants. 

Voici un exemple pour faire simple :

Admettons que la pénalité soit de 50’000 francs, on pourrait proposer aux acquéreurs de reprendre le contrat hypothécaire, ce qui vous permettrait d’économiser les 50’000 francs de pénalité. 

Maintenant que vous avez bien ça en tête, il y a des modalités à respecter pour permettre la reprise d’hypothèque

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Les modalités pour transmettre une hypothèque

Pour la banque

Il faut se poser la question suivante : la banque du propriétaire vendeur qui devrait payer une pénalité est-elle d’accord pour transmettre ce contrat aux mêmes conditions au nouveau propriétaire ?

Souvent, l’établissement bancaire de l’acheteur n’est pas le même que celui du vendeur. Or, souvent, les banques exigent que les emprunts soient effectués dans leur établissement. 

Le taux peut varier d’une banque à une autre. Dans ces conditions-là, il est peut-être difficile de se mettre d’accord entre propriétaire et acheteur. D’où l’importance d’un contrat tacite entre les deux parties.

L’accord entre le vendeur et l’acheteur

L’acheteur qui reprend l’hypothèque va payer une différence d’intérêts par rapport au taux du prêt hypothécaire qu’il reprend.

L’accord entre les deux parties pourrait être de cet ordre :

Je vends ma maison pour un million. Si vous reprenez mon hypothèque, ça me permet d’économiser 50’000 francs. Je vous fais une réduction de 25’000 francs sur le prix de la maison et je vous la vends à 975’000.

Avec cette méthode, vous êtes doublement gagnant. Vous êtes sûr d’économiser de l’argent sur votre hypothèque, et vous vous donnez toutes les chances de transmettre votre hypothèque grâce à ce bel argument de vente.

L’univers de l’hypothèque est très complexe. Pour être sûr d’effectuer une opération qui marche, vous pouvez vous faire aider par un courtier expert en hypothèque.

Le rôle du courtier spécialiste en hypothèque

Son rôle est important, car il va servir d’intermédiaire entre l’acheteur et la banque pour le montage du dossier en hypothèque. Et c’est souvent le cas.

En tant que propriétaire, vous allez essayer de vendre plus cher ce que vous avez acheté. Le montant de l’hypothèque transmis aux acheteurs n’est pas suffisant pour finaliser la totalité de l’achat. En plus de reprendre le contrat hypothécaire en cours, il faut le compléter. Un deuxième contrat sera nécessaire. C’est là que le courtier en hypothèque intervient.

Malheureusement, courtier en hypothèque est un métier peu connu. Vous devez faire de bonnes recherches pour vous faire épauler par un professionnel qui saura gérer cette problématique. 

Renégocier un contrat à taux variable

Je destine ce dernier conseil à vous qui souhaitez vendre dans les prochaines années.

Si vous devez renégocier votre contrat hypothécaire, prenez une option avec un taux variable.

Le taux variable sera plus élevé que le taux fixe, mais vous pourrez vous départir du contrat beaucoup plus facilement sans devoir payer de pénalités, ou au pire une pénalité très faible.

Même si le taux est plus élevé, comme il n’y a pas de pénalité, si vous avez dans l’idée de vendre dans les prochaines années, vous avez la flexibilité de ne pas devoir payer de pénalité en cas de rupture du contrat. 

Ce qu’il faut retenir sur le rachat de prêt hypothécaire 

Il est tout à fait possible de transmettre son hypothèque à l’issue de la vente de son bien immobilier.

Cependant, vous devez négocier la vente avec l’acheteur afin que celui-ci y trouve son avantage. Un courtier en hypothèque sera votre meilleur allié.

Les points clés à garder en tête : 

  • L’hypothèque est soumise à des conditions de remboursement.
  • Le taux de pénalité est souvent équivalent au taux d’intérêt.
  • La plus grosse difficulté dans la transmission d’une hypothèque vient des taux d’intérêt qui ne sont pas les mêmes dans la banque de l’acheteur et la banque du vendeur.
  • Un courtier en hypothèque est rare à trouver.

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Vincent Grognard

Directeur général
Courtier avec Brevet Fédéral

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