Dans son sens général, une impense est une dépense que le propriétaire d’un bien immobilier fait dans le but de conserver ou d’améliorer son bien.
En Suisse et dans le canton de Vaud, la notion d’impense est importante pour la déclaration de l’impôt sur les gains immobiliers.
Malheureusement, l’administration fiscale définit de manière assez vague les impenses comme étant « les dépenses qui ont servi à acquérir, à créer ou à augmenter la valeur substantielle de l’immeuble ».
Cependant, les dépenses ayant servi à maintenir la valeur de l’immeuble (frais d’entretien), et qui ont déjà été déduites comme frais d’entretien dans le cadre de l’imposition sur les revenus, ne peuvent plus être déduites de l’impôt sur les gains immobiliers.
On peut en déduire que tous les frais à plus-value que vous n’avez pas déduits comme frais d’entretien lors de vos précédentes déclarations fiscales – ou que l’administration fiscale a refusé de considérer comme frais d’entretien dans vos déclarations d’impôt, depuis que vous êtes propriétaire de ce bien – deviennent automatiquement des impenses qui viennent diminuer la base imposable de l’impôt sur les gains immobiliers.
Voici quelques exemples d’investissements qui seront considérés comme des impenses : la construction d’une piscine, l’agrandissement d’un étage supplémentaire, la construction d’un garage box, etc.
Certains investissements peuvent être un mélange de frais d’entretien et d’impenses.
Si, par exemple, vous êtes propriétaire d’un appartement équipé d’une salle de bains d’entrée de gamme et que vous la faites transformer en une salle de bains ultra-luxueuse, il y a une partie de l’investissement qui pourra être considérée comme frais d’entretien, et une autre partie qui sera considérée comme impense, ce qui peut faire l’objet d’une négociation avec l’administration fiscale.
